Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : apothememaconnerie.com Ces informations ci-dessous :
1. Informations légales :
Le site internet apothememaconnerie.com est la propriété exclusive de SARL Apotheme, qui le propose.
SARL Apotheme - Numéro de Tel : 06 19 66 04 80
LE PENHER 56420 PLUMELEC
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 75104472800010
Num. de TVA Intracommunautaire : FR57751044728
Mail : contact@apothememaconnerie.com
Le Concepteur du site suivant : Colson Grégory
Directeur de la publication est : Colson Grégory
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@apothememaconnerie.com
Le Concepteur est : Colson Grégory
Ou joindre le Concepteur : contact@apothememaconnerie.com
Hebergeur du site web : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Ces Mentions Légales ont été générées via cet outil
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site web : apothememaconnerie.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web apothememaconnerie.com regroupe un ensemble de services, en l'état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Concepteur du site apothememaconnerie.com. Le site apothememaconnerie.com est mis à jour régulièrement par Colson Grégory.
Colson Grégory s'efforce de fournir sur le site suivant apothememaconnerie.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet apothememaconnerie.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, apothememaconnerie.com s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors d'informer préalablement aux utilisateurs informations de l'intervention. N'étant asservi qu'à une obligation de moyen, apothememaconnerie.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d'une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Colson Grégory est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site web apothememaconnerie.com, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de Colson Grégory, directeur du site web même partielle du site internet apothememaconnerie.com, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation préalable de Colson Grégory, responsable du site internet à l'email : contact@apothememaconnerie.com, à défaut elle sera désigné comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site internet apothememaconnerie.com possède un certain nombre de URL hypertextes vers d'autres sites (partenariats, informations etc) mis en ligne avec l'autorisation de Colson Grégory. Néanmoins, Colson Grégory ne peut pas sécuriser l'ensemble du contenu des différents sites ainsi visités et rejette donc l'entière responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L'usager est avisé que durant de ses utilisatations sur le site apothememaconnerie.com, un ou différents cookies sont capable de s'installer de façon automatique sur son pc par l'intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie c'est un ensemble de donnée qui ne permet pas de savoir qui l'utilise, néanmoins qui note des informations en lien avec la navigation de celui-ci sur le site.
La configration du programme de navigation laisse libre d'informer de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir refuser de la procédure décrite à l' adresse : www.apothememaconnerie.com. L'utilisateur à la possibilité néanmoins de configurer le navigateur de son ordinateur afin de contester l'installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie pourrait entraîner l'incapacité d'avoir accès à différents services. Pour tout barrage de cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en rapport avec votre navigateur.
6. Protection des biens & personnes - Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site interne apothememaconnerie.com, Colson Grégory ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'utilisateur que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site interne apothememaconnerie.com. L'utilisateur donne ces données en toute connaissance de cause, notamment quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'usagé du site interne apothememaconnerie.com la contrainte ou non de fournir ces données.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, envoyez votre requête à apothememaconnerie.com par mail : contact@apothememaconnerie.com ou alors via lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Sans information personnelle de l'usager du site apothememaconnerie.com ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, troquée, transmise, vendue sur n'importe quel support à des groupes. Seulement l'hypothèse de vente du site web apothememaconnerie.com et de ses droits autorise Colson Grégory à transmettre les dites informations personnelles à l' acquéreur qui serait à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site apothememaconnerie.com.
Le site apothememaconnerie.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).